Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Marlène Ferrero-Varsino
—Graphiste et indépendant—
Elycoop
Pôle Pixel Bat. B
26 rue Emile Decorps
69100 Villeurbanne
France
www.graphiste-et-independant.com
hello@graphiste-et-independant.com

Activité de la société coopérative Elycoop (SCOP SA à capital variable)
(Siège social) : Pôle Pixel – Bât. B – 26 rue Emile Decorps – 69100 Villeurbanne
SIREN 429 851 637 – NAF 7022Z – 429 851 637 RCS Lyon

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant :
www.mon-espace.graphiste-et-independant.com
est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société —Graphiste et indépendant—/Elycoop.
—Graphiste et indépendant—/Elycoop ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

IMPORTANT :
Les services de ce site sont réservés aux personnes inscrites et connectées.
Un seul utilisateur par compte.
Le contenu est protégé par les droits d’auteurs. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, est interdite.

Responsable éditorial

Marlène Ferrero-Varsino
—Graphiste et indépendant—
Elycoop
Pôle Pixel Bat. B
26 rue Emile Decorps
69100 Villeurbanne
France
www.graphiste-et-independant.com
hello@graphiste-et-independant.com

Limitation de responsabilité 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence,—Graphiste et indépendant— / Elycoop ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de —Graphiste et indépendant— / Elycoop.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Elycoop. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société —Graphiste et indépendant— à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de —Graphiste et indépendant—. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Droits Photos : Karine Cascino, Marlène Ferrero-Varsino, Pexel, Freepik, Fotolia, X (sauf mentions contraires)

L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de —Graphiste et indépendant— est strictement interdite.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : hello@graphiste-et-independant.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
http://www.o2switch.fr/

Réalisation du site Internet

Ce site web est propulsé par WordPress, outil de gestion de contenu de site internet. Template utilisé : University

Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Informations et exclusion

—Graphiste et indépendant— met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de —Graphiste et indépendant—, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. —Graphiste et indépendant— n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Les sites internet de —Graphiste et indépendant— peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

—Graphiste et indépendant— ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
—Graphiste et indépendant— ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de —Graphiste et indépendant— ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de —Graphiste et indépendant—.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de —Graphiste et indépendant—, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
—Graphiste et indépendant— se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que —Graphiste et indépendant— reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par —Graphiste et indépendant— apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. —Graphiste et indépendant— ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

—Graphiste et indépendant— est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : hello@graphiste-et-independant.com.